Déposée le 13 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H domicilié(e) Bâtiment Laënnec, Domaine du Petit Arbois - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 597 241 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP3H, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment Laënnec, Domaine du Petit Arbois - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 483597241
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631170 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; calculateurs, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; photodiodes ; analyseurs de gaz ; analyseurs de gaz infrarouge, analyseur de gaz spectromètres ; analyseurs par chromatographie ; analyseurs par ultraviolet ; analyseurs de carburants ; analyseurs spectroscopiques ; détecteurs ; capteurs optiques ; capteurs à fibres optiques ; capteurs photoélectriques ; capteurs laser ; capteurs optoélectroniques ; capteurs de pression ; capteurs de débit ; capteurs de masse ; transducteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Véhicules, appareils de locomotion par air, par terre ou par mer ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs, vélomoteurs.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données.
Raffinage ; production d'énergie.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques ; études chimiométriques ; études scientifiques et techniques dans le domaine de l'analyse moléculaire ; études scientifiques et techniques dans le domaine de l'analyse moléculaire par procédé proche infrarouge. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
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